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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMEUSE CONSEIL
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LA SEMEUSE DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEMEUSE DE PARIS
SEMEUSE CONSEIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3187434
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
LA SEMEUSE DE PARIS de SEMEUSE CONSEIL

Présentation de la marque LA SEMEUSE DE PARIS

Déposée le 1 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SEMEUSE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SEMEUSE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMEUSE CONSEIL domicilié(e) 16 rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 206 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMEUSE CONSEIL M. William. Henry COATES, Président domicilié(e) 16 Rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque LA SEMEUSE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEMEUSE DE PARIS est expirée depuis le 1 octobre 2012.

SEMEUSE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : LA SEMEUSE , SEMEUSE CONSEIL , SEMEUSE RESIDENT , CLUB SEMEUSE


SEMEUSE CONSEIL Société Anonyme - 16 rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 380206896


SEMEUSE CONSEIL M. William. Henry COATES, Président - 16 Rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524652 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

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